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Marques déposées par F.O.R. FONDATION POUR L'ORTHOPEDIE ET LA RECHERCHE
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ARTRO 1000
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTRO 1000
F.O.R. FONDATION POUR L'ORTHOPEDIE ET LA RECHERCHE

Numéro de dépôt :
93475659
Date de dépôt :
05/07/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/07/2003

Présentation de la marque ARTRO 1000

Déposée le 5 juillet 1993 par F.O.R. FONDATION POUR L'ORTHOPEDIE ET LA RECHERCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTRO 1000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est F.O.R. FONDATION POUR L'ORTHOPEDIE ET LA RECHERCHE, domicilié(e) Polyclinique de Villefranche 187 rue Pierre Berthier, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque ARTRO 1000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTRO 1000 est expirée depuis le 5 juillet 2003.

F.O.R. FONDATION POUR L'ORTHOPEDIE ET LA RECHERCHE a également déposé les autres marques suivantes : ARTRO , TITOP


F.O.R. FONDATION POUR L'ORTHOPEDIE ET LA RECHERCHE - Polyclinique de Villefranche 187 rue Pierre Berthier, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; moulin à os